M..., La nourriture des troupes qui reviennent de l'armée d'Italie... / Conseil municipal d’Aix
M..., La nourriture des troupes qui reviennent de l'armée d'Italie... / Conseil municipal d’Aix
Formulaire en blanc de réquisition de vivres
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
juin 1814
Classement
Affiches anciennes
Le Conseil municipal a délibéré...
Le Conseil municipal a délibéré...
Ouverture d’une souscription parmi les habitants pour faire face aux dépensés entraînées par les services militaires. Formulaire en blanc
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 12 mai 1814
Classement
Affiches anciennes
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etab...
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etablit un octroi provisoire sur le poisson
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur les poissons au bénéfice des pauves)
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 4 novembre 1799
Classement
Affiches anciennes
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commiss...
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commission administrative des hospices d'Aix, du 10 brumaire an 8, relative à la manutention intérieure à la boucherie de l'octroi provisoire de bienfaisance
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur la viande au bénéfice des hospices)
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 2 novembre 1799
Classement
Affiches anciennes
2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur l...
2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur la mise en recouvrement de l'octroi municipal sur la viande
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 24 octobre 1799
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur les jeux de hasard, sur l'éclairag...
Ordonnance de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur les jeux de hasard, sur l'éclairage des réverberes, sur la réparation du pavé, sur la police des cafés, cabarets, auberges, & la sûreté des rues
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
dimanche 6 octobre 1799
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la p...
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la police des greniers publics
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 4 juillet 1799
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix
Mise en place de la carte de sûreté (d’identité)
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mardi 7 mai 1799
Classement
Affiches anciennes
Contribution personnelle et somptuaire
Contribution personnelle et somptuaire
Ordonnant aux contribuables de fournir leurs déclarations (taxe de citoyen, cheminées, domestiques, chevaux, voitures)
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
dimanche 21 février 1796
Classement
Affiches anciennes
Haine éternelle à la royauté / Administration municipale d'Aix
Haine éternelle à la royauté / Administration municipale d'Aix
Serment des fonctionnaires publics
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal